Délibérations relatives au SAGE
Délibérations relatives au fonctionnement de la CLE
- Annexe 1 aux règles de fonctionnement de la CLE (10/2021)
- Règles de fonctionnement toilettées avec l’ajout d’une annexe 1 (10/2021)
- Élection de M. Guérin en tant que Président de la CLE (04/2018)
- Élection de MM. Pallas et Perrochon en tant que Vice-présidents de la CLE (04/2018)
- Règles de fonctionnement (04/2018)
- Élection de M. Perrochon en tant que Vice-président de la CLE (02/2015)
- Règles de fonctionnement (03/2012)
- Localisation du siège administratif
- Structure porteuse en phase d’élaboration
Délibérations sur des projets soumis à l’avis de la CLE
- PLUi du Pays d’Issoudun (09/2019)
- Contrat territorial du captage du Pied de Mars à Brion (09/2019)
- Mise à jour de la cartographie du TRI de Montluçon (09/2019)
- Mise à 2×2 voies de l’A79 entre Decize et Sazeret (RCEA) (09/2019)
- Méthodologie d’inventaire des zones humides sur les communes du bassin du Cher incluse dans le périmètre d’intervention du SMAD des Combrailles (09/2019)
- Régularisation de 3 plans d’eau déposée par la Fédération de pêche de la Creuse (12/2018)
- PLU de Montaigut en Combraille (04/2018)
- PLUi de la Champagne Boishauts (ex Communauté de communes Champagne Berrichonne) (04/2018)
- Aménagement d’un demi-échangeur sur la commune de Massay entre l’A20 et la RD2020 (04/2018)
- Micro-centrale hydroélectrique au droit du barrage de l’Abattoir sur l’Yèvre à Vierzon – décision hors délai (04/2018)
- Aménagement des berges du Cher à Montluçon – décision hors délai (04/2018)
- Aménagement de la RD 70 entre la RD 2144 à Reugny et l’installation de stockage de déchets non dangereux de la COVED à Villenue (03) (09/2016)
- Renouvellement d’autorisation d’épandage de boue de l’usine d’épuration Seine aval dans le département du Cher (09/2016)
- Diagnostic écologique et le plan de gestion des zones humides recréées au droit du Gué de Sellat sur la commune d’Evaux-les-Bains (23)
(09/2016) - Demande d’autorisation unique « loi sur l’eau » relative au projet de ZAC de Magnier sur les communes de Chamblet, Malicorne et Néris-les-Bains (03) (05/2016)
- Régularisation administrative d’un plan d’eau situé au lieu-dit « Coudeleix » sur la commune de Bussière-Nouvelle (23) (04/2016)
- Renouvellement d’autorisation d’un plan d’eau situé au lieu-dit « la Marchette » sur la commune de La Villetelle (23) (04/2016)
- Renouvellement d’autorisation d’un plan d’eau situé au lieu-dit « les Sagnes » sur la commune de Sermur (23) (04/2016)
- Demande d’autorisation liée au rejet des eaux pluviales collectées sur la ZAC du Bois d’Argent située sur la commune de Saint-Florent/Cher (18) (03/2016)
- Renouvellement d’autorisation d’un plan d’eau au lieu-dit « Le Monteil » situé sur la commune d’Evaux-les-Bains (23) (02/2016)
- Renouvellement d’autorisation d’un plan d’eau au lieu-dit « La Combre » sur la commune de Rougnat (02/2016)
- Renouvellement d’autorisation d’un plan d’eau au lieu-dit « Pré de l’Etang » situé sur la commune de Crocq (23) (02/2016)
- Projet d’effacement du barrage du Chat-Cros et de démolition de l’usine de traitement (09/2015)
- Demande d’autorisation unique pluriannuelle de prélèvements déposée par la Chambre d’agriculture de l’Allier (06/2015)
- Renouvellement de l’autorisation d’exploiter la force hydraulique de la rivière le Cher pour le fonctionnement de la microcentrale et du parcours d’eaux vices de Châteauneuf sur Cher (06/2015)
- Projet de SDAGE 2016-2021 (05/2015)
- PGRI 2016-2021 (05/2015)
- Projet de Contrat territorial Arnon aval (02/2015)
- Projet de Contrat territorial du bassin de l’Yèvre (02/2015)
- Ouvrages « Grenelle »
- SDAGE Loire-Bretagne 2010-2015
- Questions importantes du SDAGE Loire-Bretagne
- Zones vulnérables
- Organisme uniques : Chambre d’agriculture de l’Allier, Area Berry, Thélis
- Concession de la chute de Teillet-Argenty (Rochebut)
- Classement des cours eau
- Zone de répartition des eaux
- SCoT du pays de la Vallée de Montluçon et du Cher
- Captage prioritaire Brion